Publications du Service canadien des forêts

Pulp and paper green transformation program. Environmental assessment guide. 2010. Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Headquarters, Ottawa. 52 p.

Année : 2010

Disponible au : Région de la capitale nationale

Numéro de catalogue : 31736

La langue : Anglais

Disponibilité : PDF (télécharger)

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Résumé

Le présent Guide vise à clarifier et à appuyer les efforts des promoteurs afin d'effectuer des évaluations environnementales efficaces et de préparer les documents connexes à l'appui de leurs demandes de financement dans le cadre du Programme d'écologisation des pâtes et papiers (PEPP). Le Guide a particulièrement pour but ce qui suit:

  • établir et clarifier le processus des évaluations environnementales suivi par Ressources naturelles Canada (RNCan) en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCEE) concernant les projets susceptibles de recevoir du financement du PEPP; et
  • assurer un soutien et des outils aux promoteurs afin de les aider à satisfaire aux exigences liées aux évaluations environnementales en leur fournissant des directives quant à la préparation d'un Énoncé des incidences environnementales (EIE).

Également disponible sous le titre :
Programme d’écologisation des pâtes et papiers. Guide de l’évaluation environnementale. (Français)

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