Publications du Service canadien des forêts

Taxation and the forestry sector. 1984. Boulter, D. Environment Canada, Canadian Forestry Service, Headquarters, Economics Branch, Ottawa. Information Report E-X-33. 113 p.

Année : 1984

Disponible dans la : Région de la capitale nationale

Numéro de catalogue : 20083

Langue : Anglais

Séries : Rapport d'information (SCF - Ottawa)

Résumé

Dans ce rapport on tente de rassembler les faits saillants et les modifications importantes du régime fiscal qui intéressent la foresterie et le secteur forestier pour les trois paliers de gouvernement au Canada.

Plus précisément, on décrit la gamme des impôts frappant les activités commerciales dans le secteur forestier, on établit une comparaison avec les États-Unis (pays qui devient un concurrent de plus en plus sérieux dans le commerce des produits forestiers), et on présente des possibilités d’utilisation et de modification du régime fiscal en vue d’encourager une gestion plus intensive des forêts sur les terres publiques et privées au Canada. Dans ce conexte, le rapport est destiné aux stratèges des divers paliers de gouvernement à qui il pourra servir de référence pour un certain nombre de propositions visant à répondre aux objectifs formulés récemment dans l’énoncé de la politique fédérale concernant le renouvellement forestier. Le rapport devrait également être utile comme introduction générale à la fiscalité forestière pour les étudiants en foresterie et le secteur forestier, en particulier l’aspect quelque peu théorique des politiques relatives aux ressources naturelles présenté en annexe. Les lacunes du régime fiscal révélées dans ce rapport indiquent que des études pourraient être utiles dans un certain nombre de domaines.

Également disponible sous le titre :
La fiscalité et le secteur forestier au Canada (Français)